Les mentions légales ci-après définissent les règles de fonctionnement et d’utilisation du site internet www.terresvives-mios.fr. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.
Les informations présentées concernant les programmes de lotissement et d’aménagement sont à titre indicatif et ne peuvent nullement être considérées comme des données contractuelles.
Les présentes conditions d’utilisations peuvent être modifiées à tout moment.
Editeur du site
SARL Aquitaine Aménageurs
Société à responsabilité limitée au capital de 3 380€ immatriculée 483 058 053 RCS Bordeaux
Siège social : 20 Chemin de Petit Bordeaux, 33610 Canéjan
Téléphone : 06 34 77 43 71
Email: alice.brisseau@outlook.fr
Publication : Alice BRISSEAU
Hébergeur du site
1and1
Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments du site internet www.terresvives-mios.fr, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de Terres Vives Mios, les images, les bases de données, les produits et slogans ou encore photographies, sont la propriété intellectuelle exclusive de la société Terres Vives Mios.
A ce titre, leur représentation, leur diffusion ou leur exploitation, totale ou partielle, à quelque titre que ce soit, sont interdites et sanctionnées conformément aux dispositions en vigueur du Code de la Propriété Intellectuelle.
En tout état de cause, et sous réserve de l’accord express et écrit de Terres Vives Mios, toute reproduction, diffusion, exploitation, totale ou partielle, à quelque titre que ce soit, de tous éléments composant le site internet www.terresvives-mios.fr, devra indiquer Terres Vives Mios comme étant la source de cette copie.
Crédits photos
© Santangelo & Renard – Image : LEO3D